Les différentes instances

16 / 06 / 2013 | S.A. Degueurce

Les représentants élus des parents participent aux conseils de classe, au conseil d’administration, à la commission permanente, aux conseils de disciplines et, pour le lycée professionnel, à la Commission Hygiène et Sécurité.

Le conseil de classe

Il est composé du chef d’établissement ou de son adjoint, du CPE, du conseiller d’orientation, des professeurs de la classe, de deux délégués de parents d’élèves et des deux délégués élèves.
Il se réunit trois fois par an pour examiner les questions pédagogiques relatives à la classe.

Le conseil d’administration

Le conseil d’administration est l’organe délibératif de l’établissement. Il se réunit à l’initiative du chef d’établissement au moins trois fois par an.
Il est composé du proviseur, du proviseur-adjoint, du gestionnaire, du chef de travaux, d’un CPE, d’un représentant de la collectivité de rattachement, de trois représentants de la commune ainsi que de représentants élus des personnels, des parents et des élèves.
Il :

  • adopte le projet d’établissement, le règlement intérieur, le budget ainsi que le compte financier de l’établissement.
  • délibère sur les questions relatives à l’hygiène, la santé et la sécurité.
  • délibère sur la mise en oeuvre de l’autonomie pédagogique au sein de l’établissement.

Représentants des parents siégeant au conseil d’administration :

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La commission permanente

Elle est composée du chef d’établissement et de son adjoint, du gestionnaire, d’un représentant de la collectivité territoriale de rattachement, ainsi que de représentants élus des personnels, des parents et des élèves.
La commission permanente instruit les questions soumises au conseil d’administration.

Représentants des parents siégeant à la commission permanente :

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Le conseil de discipline

Il est composé du proviseur et de son adjoint, du gestionnaire, et de représentants élus des personnels, parents et élèves.
Le conseil de discipline est habilité à prononcer des sanctions à l’égard des élèves concernés.

Représentants des parents siégeant au conseil de discipline :

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La CHS

La Commission d’hygiène et de sécurité est composée de l’équipe de direction, d’un représentant de la collectivité de rattachement, ainsi que de représentants élus des personnels, parents et élèves.
Elle contribue à l’amélioration des conditions d’hygiène et de sécurité dans l’établissement.

Représentants des parents siégeant à la CHS :

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